Le procès du capitaine d'un navire pour pollution de l'air renvoyé

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Le procès du capitaine d'un navire pour pollution de l'air renvoyé
Le procès du capitaine d'un navire pour pollution de l'air renvoyé © AFP/Archives

Temps de lecture : 2 min

Le procès du capitaine américain d'un navire de croisière, qui devait être jugé devant le tribunal correctionnel de Marseille pour avoir enfreint les normes antipollution, une première judiciaire, a été renvoyé lundi au 8 octobre.

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Outre le capitaine, âgé de 58 ans, et qui n'était pas présent à l'audience lundi, le tribunal doit aussi juger le groupe Carnival, maison-mère de P&O Cruises, à qui appartient L'Azura, un géant des mers de 300 mètres de long qui peut accueillir jusqu'à 3.000 personnes.

Les deux doivent comparaître pour "utilisation, par un navire en mer territoriale, de combustible dont la teneur en soufre est supérieure aux normes autorisées - pollution de l'air".

Le capitaine du navire risque en théorie un an de prison et 200.000 euros d'amende. Le fioul brûlé par le paquebot qu'il commandait avait été contrôlé le 29 mars dans le port de Marseille, dépassant les valeurs limites en soufre des normes européennes antipollution.

La teneur relevée atteignait 1,68 %, au-dessus de la limite de 1,50 % inscrite dans la loi fin 2015 pour les navires transportant des passagers en Méditerranée. Pour les autres bateaux, la limite est à 3,5 %.

Le capitaine avait été auditionné quelques jours plus tard lors d'une escale dans le Var, et il avait reconnu les faits. L'emploi de fioul ne respectant pas les normes en vigueur permet en général aux compagnies de limiter leurs coûts.

Lundi, les avocats du capitaine et du groupe Carnival ont tenté de s'opposer, en vain, à la demande de renvoi déposée par le parquet. "Nous voulons plaider parce que le procureur de la République nous a déjà condamnés par voie de presse", ont déclaré Mes Bertrand Coste et Patrick Simon.

"Ce contentieux est extrêmement préjudiciable à Carnival Plc, et nous n'avons rien à nous reprocher du côté de Carnival", ont-ils aussi assuré.

En annonçant en avril engager des poursuites à l'encontre de ce capitaine de navire, le procureur de la République de Marseille Xavier Tarabeux avait frappé un coup en matière de lutte contre la pollution atmosphérique.

La pollution générée par les navires, de plus en plus gros, qui brûlent un fioul lourd et très néfaste, est un point noir dans la cité phocéenne, premier port de France et qui mise gros sur le développement des croisières.

D'une manière générale, les normes de pollution des navires seront nettement durcies à partir du 1er janvier 2020, pour tous les types de navires, avec une teneur en soufre abaissée à 0,5 % pour tous.

09/07/2018 09:48:07 -          Marseille (AFP) -          © 2018 AFP