Peut-on divorcer grâce à la blockchain?

La blockchain a réponse à tout. Bien souvent dépeinte comme une solution miracle, cette technologie, qui permet de réaliser des transactions sécurisées, immuables et en se passant d’intermédiaires, vient désormais s’immiscer dans les histoires de couple. Une entreprise britannique, Monax, et une canadienne, StonePaper, proposent notamment à leurs clients de régler leurs procédures de divorce via la blockchain.

Concrètement, cela implique d'enregistrer le versement d'une pension alimentaire ou de garder une trace indélébile du partage de son patrimoine, comme le notait un article de Motherboard au sujet de StonePaper. Pour sa part, Monax avance la possibilité de "minimiser l'énergie déployée, les coûts et les délais" des procédures de divorce grâce à sa solution blockchain.

Un vœu pieux

Comme le rappelle à juste titre Simon Polrot, spécialiste des questions juridiques liées aux cryptomonnaies et fondateur d'Ethereum France, ces entreprises qui proposent de divorcer "plus facilement" viennent renflouer les rangs des sociétés qui prétendent révolutionner le droit grâce aux "contrats intelligents". La blockchain permet en effet de garder ces mêmes contrats en mémoire ad vitam æternam. 

"Ces start-up entendent mettre à profit les caractéristiques de la blockchain pour éviter le recours à des avocats et aller plus vite dans ses démarches, à moindre coût", explique Simon Polrot auprès de BFM Tech. "Elles ommettent néanmoins que la problématique juridique que l’avocat permet de résoudre n’est pas devenue plus simple parce qu’on passe par une blockchain. Un divorce revient surtout à se mettre d’accord sur les modalités du divorce. En la matière, un seul "contrat intelligent" est loin de suffire". Surtout, ces mêmes contrats intelligents ne sont pas encore reconnus dans le système juridique classique. Seule application concrète possible pour la blockchain: enregistrer les transactions à réaliser à la suite du divorce. 

Un mariage éternel 

Romantisme oblige, l'enregistrement d'un acte de mariage sur la blockchain est déjà possible. Le premier mariage gardé en mémoire par la blockchain date par ailleurs de 2014, comme le notait un article du site spécialisé CoinTelegraph. "Il est bien sûr possible de garder une trace d'un acte de mariage sur la blockchain. Il s'agit pour le moment davantage d'un symbole que d'une initiative à intérêt juridique. Cette manipulation n'apporte rien dans l'état actuel du droit", souligne Simon Polrot.

"Un mariage, au fond, c’est juste un contrat", complète-t-il. "On peut imaginer qu’on puisse un jour se passer de la procédure de mariage et du fait de se présenter devant le maire, pour rendre cet engagement plus facile. Cela implique néanmoins de reconsidérer ce qu’est le mariage et de mettre en place des changements aussi bien juridiques que technologiques."

Dans un système adapté à cet effet, enregistrer son mariage sur la blockchain pourrait servir de preuves auprès d'institutions, telles que les impôts. Dans le canton suisse de Zoug, en pointe sur le sujet, des expérimentations sont déjà en cours pour valider des documents juridiques grâce à la blockchain, notamment des preuves de résidence ou d'identité. Mais comme bien souvent avec la blockchain, les applications concrètes se font encore rares.