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Séance publique du Conseil communal de Nassogne du 27 octobre 2022

Commune de Nassogne
129 subscribers
77 views 2 years ago
Ordre du jour: [00:00:36] Demande d’ajout d’un point en urgence [00:02:38] 1. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°2 de la Commune [00:09:23] 2. Coût-vérité : budget 2023 - Immondices [00:24:02] 3. Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte: exercice 2023 [00:32:18] 4. Primes à la fréquentation au recyparc: abrogation du règlement [00:34:45] 5. Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques: exercice 2023 [00:35:12] 6. Redevance sur la vente de sacs destinés à la collecte spécifique des PMC : adaptation [00:36:37] 7. Redevance sur la location et la réparation des duo-bacs et mono-bacs [00:39:12] 8. Centimes additionnels au précompte immobilier : exercice 2023 [00:40:07] 9. Entretien extraordinaire de voiries 2022 - Approbation des conditions et du mode de passation [00:42:14] 10. Achat d'une benne de travaux publics pour le Service Travaux - Approbati …...more
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Demande d’ajout d’un point en urgence

0:36

1. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°2 de la Commune

2:38

2. Coût-vérité : budget 2023 - Immondices

9:23

3. Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte: exercice 2023

24:02

4. Primes à la fréquentation au recyparc: abrogation du règlement

32:18

5. Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques: exercice 2023

34:45

6. Redevance sur la vente de sacs destinés à la collecte spécifique des PMC : adaptation

35:12

7. Redevance sur la location et la réparation des duo-bacs et mono-bacs

36:37

8. Centimes additionnels au précompte immobilier : exercice 2023

39:12

9. Entretien extraordinaire de voiries 2022 - Approbation des conditions et du mode de passation

40:07

10. Achat d'une benne de travaux publics pour le Service Travaux - Approbation des conditions et du mode de passation

42:14

11 . Achat de matériel pour le réseau de promenades balisées - Approbation des conditions et du mode de passation

43:40

12. Développement rural - Programme européen Leader 2023-2027 : Elaboration du plan de développement stratégique du Groupe d'Action Locale RoMaNa, par le Pays de Famenne

46:44

13. Adhésion à la Centrale d'achat et au marché pour le recensement des voiries communales par mobile mapping - ASBL GIG

50:21

14. Démarche Zéro déchet 2023 : poursuite de la démarche et soutien d'ldelux

52:07

15. Accord d'exemption de l'évaluation des incidences sur l'environnement pour le Guide Communal d'Urbanisme : prise d'acte

56:52

16. Recrutement d'un Directeur général (H/F/X) - Conditions

58:16

17. Organisation d'un examen de promotion pour un poste de chef de service administratif

1:07:08

18. Demande de subside pour la construction d'une crèche dans le "Plan Cigogne +5200"

1:22:35

19. Communications

1:24:24
Séance publique du Conseil communal de Nassogne du 27 octobre 2022
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2022Nov 17
Ordre du jour: [00:00:36] Demande d’ajout d’un point en urgence [00:02:38] 1. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°2 de la Commune [00:09:23] 2. Coût-vérité : budget 2023 - Immondices [00:24:02] 3. Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte: exercice 2023 [00:32:18] 4. Primes à la fréquentation au recyparc: abrogation du règlement [00:34:45] 5. Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques: exercice 2023 [00:35:12] 6. Redevance sur la vente de sacs destinés à la collecte spécifique des PMC : adaptation [00:36:37] 7. Redevance sur la location et la réparation des duo-bacs et mono-bacs [00:39:12] 8. Centimes additionnels au précompte immobilier : exercice 2023 [00:40:07] 9. Entretien extraordinaire de voiries 2022 - Approbation des conditions et du mode de passation [00:42:14] 10. Achat d'une benne de travaux publics pour le Service Travaux - Approbation des conditions et du mode de passation [00:43:40] 11 . Achat de matériel pour le réseau de promenades balisées - Approbation des conditions et du mode de passation [00:46:44] 12. Développement rural - Programme européen Leader 2023-2027 : Elaboration du plan de développement stratégique du Groupe d'Action Locale RoMaNa, par le Pays de Famenne [00:50:21] 13. Adhésion à la Centrale d'achat et au marché pour le recensement des voiries communales par mobile mapping - ASBL GIG [00:52:07] 14. Démarche Zéro déchet 2023 : poursuite de la démarche et soutien d'ldelux [00:56:52] 15. Accord d'exemption de l'évaluation des incidences sur l'environnement pour le Guide Communal d'Urbanisme : prise d'acte [00:58:16] 16. Recrutement d'un Directeur général (H/F/X) - Conditions [01:07:08] 17. Organisation d'un examen de promotion pour un poste de chef de service administratif [01:22:35] 18. Demande de subside pour la construction d'une crèche dans le "Plan Cigogne +5200"  [01:24:24] 19. Communications

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